Délibérations du 7 Janvier 2025
Mises en ligne le 15 Janvier 2025
Programmation pluriannuelle des investissements communautaires 2025/2029 relatifs à l’eau potable et ceux concernant la prise de compétence
Délibération n°2025-001.pdf
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Programmation pluriannuelle des investissements communautaires 2025/2029 relatifs à l’assainissement
Délibération n°2025-002.pdf
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Tarifs de vente d’eau en gros – année 2025
Délibération n°2025-003.pdf
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Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
Délibération n°2025-004.pdf
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Redevance consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Délibération n°2025-005.pdf
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Vote du budget primitif annexe Eau – année 2025
Délibération n°2025-006.pdf
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Vote du budget primitif annexe Assainissement Collectif – année 2025
Délibération n°2025-007.pdf
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Vote du budget primitif annexe SPANC – année 2025
Délibération n°2025-008.pdf
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Désignation des membres au conseil d’exploitation de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2025-009.pdf
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Travaux sur le réseau d’assainissement collectif à Huelgoat – demande de DETR
Délibération n°2025-010.pdf
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Convention avec le service eau et assainissement du Département du Finistère pour le suivi des stations d’assainissement collectif
Délibération n°2025-011.pdf
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Information sur la charte départementale « Plan d’Action Finistère eau Potable »
Délibération n°2025-012.pdf
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Information sur le rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant
Délibération n°2025-013.pdf
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Souscription à un contrat complémentaire santé pour les agents de droit privé de la Régie Eau et Assainissement
Délibération n°2025-014.pdf
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Souscription à un contrat de prévoyance pour les agents de droit privé de la Régie Eau et Assainissement
Délibération n°2025-015.pdf
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Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Délibération n°2025-016.pdf
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Convention avec le Pays COB et les communes pour la mise en oeuvre expérimentale d’un réseau d’autostop matérialisé
Délibération n°2025-017.pdf
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Convention d’accès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne avec le syndicat mixte Mégalis
Délibération n°2025-018.pdf
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Demandes de subventions pour l’acquisition d’un véhicule pour le service Information Jeunesse
Délibération n°2025-019.pdf
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Dissolution du GIP Musées de Territoires Finistériens
Délibération n°2025-020.pdf
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Convention relative à l’établissement du programme Territoire Educatif Rural
Délibération n°2025-021.pdf
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Convention partenariat UBAPAR, association EPAL – Session de formation au BAFA
Délibération n°2025-022.pdf
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Autorisation de passage pour les randonneurs et inscription au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnées sur les parcelles appartenant à l’EPCI
Délibération n°2025-023.pdf
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