Délibérations du 4 Novembre 2025

Projet d’aménagement du bureau d’informations touristiques à Brasparts
Délibération n°2025-114.pdf

Demandes de fonds de concours des communes de Bolazec et Scrignac
Délibération n°2025-115.pdf

Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise ATCC Charpente Couverture à Huelgoat
Délibération n°2025-116.pdf

Attribution de subvention aux associations
Délibération n°2025-117.pdf

Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association SeSAM Bretagne
Délibération n°2025-118.pdf

Annexe Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association SeSAM Bretagne
Annexe délibération n°2025-118tampon.pdf

Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association Solidarité Paysans
Délibération n°2025-119.pdf

Annexe Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association Solidarité Paysans
Annexe délibération n°2025-119tampon.pdf

Création d’un emploi non permanent et autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
Chargé de mission du projet de développement culturel de territoire
Délibération n°2025-120.pdf

Régie Eau et Assainissement – Création de trois postes de droit privé – Technicien SPANC, coordinateur de travaux et gestionnaire administratif
Délibération n°2025-121.pdf

Adhésion à la prestation mutualisée « protection des données » du centre de gestion du Finistère
Délibération n°2025-122.pdf

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets -Année 2024
Délibération n°2025-123.pdf

Annexe Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets -Année 2024
Annexe délibération n°2025-123tampon.pdf

Achat d’une nouvelle benne pour la collecte des déchets ménagers
Délibération n°2025-124.pdf

Autorisation à signer les avenants des lots n°3 et n°4 du marché d’extension du bâtiment administratif à Loqueffret
Délibération n°2025-125.pdf