Délibérations du 3 Juin 2025
Mises en ligne le 7 Juin 2025
Marché de travaux-lancement de la consultation pour les réseaux Eau et Assainissement collectif au bourg de La Feuillée
Délibération n°2025-070.pdf
Marché de travaux-lancement de la consultation pour la réhabilitation du réseau d’assainissement collectif à Huelgoat (rue du Dr Jacq)
Délibération n°2025-071.pdf
Caducité de concession de droit d’eau – Habitants du village de Traon Huel à Brasparts
Délibération n°2025-072.pdf
Caducité de concession de droit d’eau – Association de l’école Charles Chevillotte à Lopérec
Délibération n°2025-073.pdf
Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise Atirone, Hôtel Restaurant du Lac à Huelgoat
Délibération n°2025-074.pdf
Demande de fonds de concours – commune de Botmeur
Délibération n°2025-075.pdf
Convention de partenariat – EPCI, PETR pays COB et Initiative COB
Délibération n°2025-076.pdf
Renouvellement convention avec l’ADIL du Finistère 2025-2027
Délibération n°2025-077.pdf
Convention utilisation déchetterie de la Communauté de Communes Pleyben, Châteaulin, Porzay – 2024-2028
Délibération n°2025-078.pdf
Régie Office de tourisme des Monts d’Arrée – nomination au poste de direction
Délibération n°2025-079.pdf
Représentants au syndicat mixte ouvert du nouvel abbatoir du Faou
Délibération n°2025-080.pdf
Représentant suppléant au syndicat mixte Bretagne Mobilités
Délibération n°2025-081.pdf
Délégation partielle de la compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) au PETR du pays COB – Modification décision du 09 Avril 2024
Délibération n°2025-082.pdf
Espace France Services à Huelgoat – travaux suite l’étude Lieux Innovants, Lieux Accueillants
Délibération n°2025-083.pdf
ZAEnR Débat de cohérence pour les communes de Berrien, Brasparts, Saint-Rivoal et Scrignac
Délibération n°2025-084.pdf
Décisions modificatives – budgets annexes Voirie et Chalets, Gîte
Délibération n°2025-085.pdf
Subvention annuelle de l’ADAJ29 pour la convention d’occupation du gîte d’étape – année 2025
Délibération n°2025-086.pdf
Extension du bâtiment administratif pour l’accueil du centre social de Monts d’Arrée Communauté et Demande de subvention auprès de la CAF du Finistère
Délibération n°2025-087.pdf
Annexe délibération n°2025-077 Convention avec l’ADIL du Finistère 2025-2027
Annexe délibération n°2025-077.pdf
Annexe délibération n°2025-078 Convention utilisation d’une déchetterie de la Commuunauté de Communes Pleyben, Châteaulin, Porzay par les usagers des communes de Brasparts, Lopérec et Saint-Riv
Annexe délibération n°2025-078.pdf