Délibérations du 16 Décembre 2025
Mises en ligne le 20 Décembre 2025
Demande de fonds de concours des communes
Délibération n°2025-141.pdf
Convention de partenariat avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère pour la mise à jour et la diffusion du Plan du Corps de Rue Simplifié 2026-2030
Délibération n°2025-142.pdf
Renouvellement des chalets communautaires à Botmeur
Délibération n°2025-143.pdf
Itinéraire pédestre Kalon Menez Are – Conventions : partenariale et financière avec les différents partenaires
Délibération n°2025-144.pdf
Octroi d’une aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) obligatoire lors du dépôt de dossier ANAH – Année 2026
Délibération n°2025-145.pdf
Convention pour l’accueil d’un équipement de communication électronique sur le château d’eau à Le Réuniou à Berrien
Délibération n°2025-146.pdf
Redevance pour performance des réseaux d’eau potable – Année 2026
Délibération n°2025-147.pdf
Redevance Eau potable pour les communes avec un mode de gestion en DSP – Tarifs 2026
Délibération n°2025-148.pdf
Redevance Assainissement Collectif commune avec un mode de gestion en DSP – Tarifs 2026
Délibération n°2025-149.pdf
Vente d’eau en gros au syndicat des eaux de Kerbalaën – Tarifs 2025 et 2026
Délibération n°2025-150.pdf
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable et d’assainissement – Année 2024
Délibération n°2025-151.pdf
Modification des statuts de la régie Eau et assainissement
Délibération n°2025-152.pdf
Accord de territoire avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
Délibération n°2025-153.pdf
Attribution du marché de travaux de rénovation du réseau d’assainissement collectif à Huelgoat
Délibération n°2025-154.pdf
Renouvellement de la convention de reversement de fiscalité de Poher Communauté à Monts d’Arrée Communauté/ZA du Vieux Tronc
Délibération n°2025-155.pdf
Revoyure du dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne – Avenant n°1
Délibération n°2025-156.pdf
Convention de mise à disposition d’un attaché de Poher Communauté à hauteur de 45%, chargé du développement touristique et des programmes liés à la rénovation de l’Habitat privé
Délibération n°2025-157.pdf
Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Délibération n°2025-158.pdf
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnelle – RIFSEEP
Délibération n°2025-159.pdf
Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2026 – Suppression d’un poste, modification de trois fiches de postes et recalibrages
Délibération n°2025-160.pdf
Modification de l’organigramme de Monts d’Arrée Communauté au 1er janvier 2026
Délibération n°2025-161.pdf
Demande DETR 2026 pour les travaux de rénovation, réaménagement du bâtiment Espace France Services à Huelgoat
Délibération n°2025-162.pdf
Demande DSIL 2026 pour les travaux de rénovation, réaménagement du bâtiment Espace France Services à Huelgoat
Délibération n°2025-163.pdf
Décisions modificatives – Budgets annexes Tourisme et Eau
Délibération n°2025-164.pdf
Location d’un terrain sur la zone de Kroas an Herry à la société Energie Team – promesse de bail
Délibération n°2025-165.pdf
Demande de subvention pour l’aire de jeux à Brennilis -Pacte Finistère 2030
Délibération n°2025-166.pdf
Autorisation d’ouverture anticipée du quart des crédits ouverts en investissement en N-1
Délibération n°2025-167.pdf
Modification de la durée d’amortissement du gite d’étape à Scrignac
Délibération n°2025-168.pdf
Admissions en non-valeur – budget déchets ménagers
Délibération n°2025-169.pdf
Subvention exceptionnelle à l’association ADDES
Délibération n°2025-170.pdf
Information sur le rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant 2025 pour le bilan de l’année 2024
Délibération n°2025-171.pdf
Programmation Eau – Demandes DETR – Année 2026
Délibération n°2025-172.pdf