Délibérations du 4 Novembre 2025

Projet d’aménagement du bureau d’informations touristiques à Brasparts
Délibération n°2025-114.pdf
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Demandes de fonds de concours des communes de Bolazec et Scrignac
Délibération n°2025-115.pdf
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Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise ATCC Charpente Couverture à Huelgoat
Délibération n°2025-116.pdf
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Attribution de subvention aux associations
Délibération n°2025-117.pdf
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Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association SeSAM Bretagne
Délibération n°2025-118.pdf
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Annexe Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association SeSAM Bretagne
Annexe délibération n°2025-118tampon.pdf
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Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association Solidarité Paysans
Délibération n°2025-119.pdf
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Annexe Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 avec l’association Solidarité Paysans
Annexe délibération n°2025-119tampon.pdf
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Création d’un emploi non permanent et autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
Chargé de mission du projet de développement culturel de territoire
Délibération n°2025-120.pdf
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Régie Eau et Assainissement – Création de trois postes de droit privé – Technicien SPANC, coordinateur de travaux et gestionnaire administratif
Délibération n°2025-121.pdf
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Adhésion à la prestation mutualisée « protection des données » du centre de gestion du Finistère
Délibération n°2025-122.pdf
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets -Année 2024
Délibération n°2025-123.pdf
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Annexe Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets -Année 2024
Annexe délibération n°2025-123tampon.pdf
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Achat d’une nouvelle benne pour la collecte des déchets ménagers
Délibération n°2025-124.pdf
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Autorisation à signer les avenants des lots n°3 et n°4 du marché d’extension du bâtiment administratif à Loqueffret
Délibération n°2025-125.pdf
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