Délibérations du 25 Février 2025
Mises en ligne le 5 Mars 2025
Réalisation d’une étude de viabilité technique, économique et financière sur les bâtiments de la Maison du Lac à Loqueffret et les anciennes Salaisons de l’Arrée à Brennilis
Délibération n°2025-024.pdf
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Convention avec le PETR du Pays COB
Délibération n°2025-025.pdf
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Adhésion au syndicat mixte Bretagne Mobilités
Délibération n°2025-026.pdf
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Demande de fonds de concours des communes
Délibération n°2025-027.pdf
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Pass Commerce et Artisanat – aide à l’association Les Vendredis de La Feuillée à La Feuillée
Délibération n°2025-028.pdf
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Convention avance de trésorerie complémentaire au budget Eau – commune de Scrignac
Délibération n°2025-029.pdf
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Convention de servitude de passage de canalisation d’eau pour les travaux de sécurisation d’alimentation en eau entre Brasparts et Saint-Rivoal
Convention entre le département du Finistère et Monts d’Arrée Communauté
Délibération n°2025-030.pdf
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Convention de vente d’eau en gros avec la Communauté de Communes Pleyben-Châteaulin-Porzay
Délibération n°2025-031.pdf
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Convention de vente d’eau en gros avec le syndicat de Kerbalaen
Délibération n°2025-032.pdf
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Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement -année 2025
Délibération n°2025-033.pdf
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Modalités de versement de la contribution de Monts d’Arrée Communauté au futur Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abbatoir de Quiella au Faou
Délibération n°2025-034.pdf
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Création d’emplois non permanents – emplois saisonniers – Année 2025
Délibération n°2025-035.pdf
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Renouvellement de la convention avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne – période 2025-2027
Délibération n°2025-036.pdf
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Convention de Pacte Territorial France Rénov’
Délibération n°2025-037.pdf
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Plan d’actions et budget prévisionnel année 2025 de la Destination Coeur de Bretagne
Délibération n°2025-038.pdf
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Convention Contrat-type Collecte sélective 2025-2029 avec CITEO
Délibération n°2025-039.pdf
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Contrat de reprise de déchets papiers -PCM à trier papiers avec Cellaouate
Délibération n°2025-040.pdf
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ZAEnR – Débat de cohérence
Délibération n°2025-041.pdf
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Association ABI 29 – aide exceptionnelle année 2025
Délibération n°2025-042.pdf
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