Délibérations du 16 Décembre 2025
mises en ligne le 20 Décembre 2025
Demande de fonds de concours des communes
Convention de partenariat avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère pour la mise à jour et la diffusion du Plan du Corps de Rue Simplifié 2026-2030
Renouvellement des chalets communautaires à Botmeur
Itinéraire pédestre Kalon Menez Are – Conventions : partenariale et financière avec les différents partenaires
Octroi d’une aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) obligatoire lors du dépôt de dossier ANAH – Année 2026
Convention pour l’accueil d’un équipement de communication électronique sur le château d’eau à Le Réuniou à Berrien
Redevance pour performance des réseaux d’eau potable - Année 2026
Redevance Eau potable pour les communes avec un mode de gestion en DSP – Tarifs 2026
Redevance Assainissement Collectif commune avec un mode de gestion en DSP – Tarifs 2026
Vente d’eau en gros au syndicat des eaux de Kerbalaën – Tarifs 2025 et 2026
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable et d’assainissement - Année 2024
Modification des statuts de la régie Eau et assainissement
Accord de territoire avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
Revoyure du dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne – Avenant n°1
Convention de mise à disposition d’un attaché de Poher Communauté à hauteur de 45%, chargé du développement touristique et des programmes liés à la rénovation de l’Habitat privé
Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnelle - RIFSEEP
Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2026 – Suppression d’un poste, modification de trois fiches de postes et recalibrages
Modification de l’organigramme de Monts d’Arrée Communauté au 1er janvier 2026
Demande DETR 2026 pour les travaux de rénovation, réaménagement du bâtiment Espace France Services à Huelgoat
Demande DSIL 2026 pour les travaux de rénovation, réaménagement du bâtiment Espace France Services à Huelgoat
Décisions modificatives – Budgets annexes Tourisme et Eau
Location d’un terrain sur la zone de Kroas an Herry à la société Energie Team – promesse de bail
Demande de subvention pour l’aire de jeux à Brennilis -Pacte Finistère 2030
Autorisation d’ouverture anticipée du quart des crédits ouverts en investissement en N-1
Modification de la durée d’amortissement du gite d’étape à Scrignac
Admissions en non-valeur – budget déchets ménagers
Subvention exceptionnelle à l’association ADDES
Information sur le rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant 2025 pour le bilan de l’année 2024
Programmation Eau - Demandes DETR - Année 2026
