Délibérations du 28 Juin 2022
Mises en ligne le 23 Juillet 2022
Demande de fonds de concours de la commune de Saint-Rivoal
D2022-035.pdf
Dossier Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise La Forge du Chêne à Brennilis
D2022-036.pdf
Etablissement Public Foncier de Bretagne – Convention cadre d’action foncière « 3ème PPI »
D2022-037.pdf
Taxe de séjour – année 2023
D2022-038.pdf
Subventions aux associations – demandes année 2022
D2022-039.pdf
Aide aux nouveaux agriculteurs installés en 2021
D2022-040.pdf
Aide au financement de BAFA
D2022-041.pdf
Prestation RGPD du CDG29 – mutualisation avec les communes membres
D2022-042.pdf
Redevance déchets ménagers – Nouveaux tarifs au 01 juillet 2022
D2022-043.pdf
Renforcement de l’offre BreizhGo sur le territoire COB – conventionnement avec la Région et le pays COB
D2022-044.pdf
Convention de reversement de fiscalité/contribution aux dépenses d’entretien de la zone d’activités du Vieux Tronc par Poher Communauté
D2022-045.pdf
Etude Ecole des filles à Huelgoat – Demande de cofinancement – Programme Petites Villes de Demain en Bretagne
D2022-046.pdf
Développement des services à la mobilité le long de la Vélodyssée à Scrignac et à Huelgoat – demande de financement React EU
D2022-047.pdf