Délibérations du 19 Décembre 2023
Mises en ligne le 29 Décembre 2023
Demande de fonds de concours
Délibération n°2023-073.pdf
Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise Marie-Jo Cordo, réparation de chaussures et articles de cuir à Botmeur
Délibération n°2023-074.pdf
Avis sur le projet de SCOT du Pays Centre Ouest Bretagne
Délibération n°2023-075.pdf
Convention territoriale cadre MSA Grandir en Milieu Rural (GMR) 2023-2025
Délibération n°2023-076.pdf
Convention territoriale cadre MSA Grandir en Milieu Rural (GMR)
Annexe délibération n°2023-076.pdf
Salle d’accueil touristique à Botmeur – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-077.pdf
Chalets à Botmeur – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-078.pdf
Prestations du point cyber – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-079.pdf
Prestations de mise à disposition de services – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-080.pdf
Redevance collecte des déchets ménagers et composteurs – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-081.pdf
Redevance d’Assainissement Collectif sur la zone d’activités du Vieux Tronc – Tarifs année 2024
Délibération n°2023-082.pdf
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – année 2022
Délibération n°2023-083.pdf
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – année 2022
Annexe délibération n°2023-083.pdf
Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Délibération n°2023-084.pdf
Prix de vente des récupérateurs d’eaux pluviales
Délibération n°2023-085.pdf
Charte du bon usage des réseaux sociaux
Délibération n°2023-086.pdf
Charte du bon usage des réseaux sociaux
Annexe délibération n°2023-086.pdf
Marché n°2023-005 – Acquisition véhicule pelle chargeuse – déclaration sans suite
Délibération n°2023-087.pdf
Acquisition véhicule pelle chargeuse
Délibération n°2023-088.pdf
Candidature du Pays COB à l’appel à partenariat du CEREMA « Massifions ensemble la pratique du covoiturage »
Délibération n°2023-089.pdf
Ouverture anticipée du quart des crédits ouverts en investissement N-1
Délibération n°2023-090.pdf
Extension du bâtiment administratif – demande de DETR
Délibération n°2023-091.pdf