Délibérations du 28 Avril 2026
Mises en ligne le 6 Mai 2026
Demandes de fonds de concours des communes
Délibération n°2026-041.pdf
Délégations d’attributions du conseil communautaire au président
Délibération n°2026-042.pdf
Délégations d’attributions du conseil communautaire au bureau
Délibération n°2026-043.pdf
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Délibération n°2026-044.pdf
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
Délibération n°2026-045.pdf
Création et composition de la CLECT
Délibération n°2026-046.pdf
Dérogation au vote à bulletin secret
Délibération n°2026-047A.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du syndicat Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Pays Centre Ouest Bretagne (PETR COB)
Délibération n°2026-047.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du comité unique de programmation LEADER du Pays du Centre Ouest Bretagne
Délibération n°2026-048.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein de la Destination touristique Cœur de Bretagne-Kalon Breizh
Délibération n°2026-049.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Intercantonal de Répurgation du Centre Ouest Bretagne (SIRCOB)
Délibération n°2026-050.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte d’Etudes pour une gestion durable des déchets du Finistère (SYMEED29)
Délibération n°2026-051.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne
Délibération n°2026-052.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités
Délibération n°2026-053.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte de l’Abattoir de Quiella au Faou
Délibération n°2026-054.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du SIVU d’Abattage de la Région du Faou
Délibération n°2026-055.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional d’Armorique (PNRA)
Délibération n°2026-056.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein du Syndicat Mixte de l’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion du bassin versant de l’Aulne (EPAGA)
Délibération n°2026-057.pdf
Représentants de Monts d’Arrée Communauté au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Aulne
Délibération n°2026-058.pdf
Désignation d’un représentant à l’Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale Eau du Ponant
Délibération n°2026-059.pdf
Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale Eau du Ponant
Délibération n°2026-060.pdf
Désignation des représentants au syndicat des eaux de Kerbalaën
Délibération n°2026-061.pdf
Désignation des représentants à la commission consultative paritaire sur la transition énergétique
Délibération n°2026-062.pdf
Désignation du représentant au sein de la Commission Locale d’Information des Monts d’Arrée (CLI)
Délibération n°2026-063.pdf
Désignation des représentants au sein de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
Délibération n°2026-064.pdf
Désignation du représentant au sein de la SCIC Ti Menez Are
Délibération n°2026-065.pdf
Désignation des représentants au sein de la SCIC KOAD COB
Délibération n°2026-066.pdf
Désignation des représentants au sein de la mission locale du Centre Ouest Bretagne
Délibération n°2026-067.pdf
Désignation du représentant au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Délibération n°2026-068.pdf
Désignation du représentant au sein de Finistère Ingénierie Assistance (FIA)
Délibération n°2026-069.pdf
Désignation du représentant au sein du conseil d’administration du collège Jean Jaurès à Huelgoat
Délibération n°2026-070.pdf
Désignation du représentant au CEREMA
Délibération n°2026-071.pdf
Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne
Délibération n°2026-072.pdf
Désignation du représentant à l’Association Départementale pour l’Information sur le Logement du Finistère (ADIL 29)
Délibération n°2026-073.pdf
Définition des commissions thématiques intercommunales
Délibération n°2026-074.pdf
Représentation de la collectivité en justice
Délibération n°2026-075.pdf
Constitution du conseil d’exploitation de la régie Office de tourisme – collège des élus
Délibération n°2026-076.pdf
Constitution du conseil d’exploitation de la régie Eau et Assainissement – collège des élus
Délibération n°2026-077.pdf
Signature d’un Pacte de développement culturel de territoire avec la Région Bretagne et l’Etat (DRAC Bretagne)
Délibération n°2026-078.pdf
Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement les agents indisponibles (Article L.332-13 du Code général de la fonction publique)
Délibération n°2026-079.pdf
Création d’emplois non permanents 2026 : Emplois saisonniers et accroissement temporaire d’activité
Délibération n°2026-080.pdf
Décision modificative – budget annexe Assainissement Collectif
Délibération n°2026-081.pdf