Délibérations du 14 Février 2023
Mises en ligne le 21 Février 2023
Demande de fonds de concours des communes
Délibération 2023-001.pdf
Destination touristique – plan d’actions et participation financière 2023
Délibération 2023-002.pdf
Gîte d’étape de la Gare à Scrignac – convention d’occupation temporaire
Délibération 2023-003.pdf
Maitrise d’ouvrage pour la restauration de la passerelle bois des circuits de randonnée du Yeun Elez et Landes et Tourbières
Délibération 2023-004.pdf
Marché de travaux en procédure adaptée pour la restauration de la passerelle bois des circuits de randonnée du Yeun Elez et Landes et Tourbières
Délibération 2023-005.pdf
Travaux de restauration de la passerelle bois des circuits de randonnée du Yeun Elez et Landes et Tourbières – demande de DETR
Délibération 2023-006.pdf
Travaux de restauration de la passerelle bois des circuits de randonnée du Yeun Elez et Landes et Tourbières – demande de subvention au Département du Finistère
Délibération 2023-007.pdf
Convention d’assistance technique par le service Eau et Assainissement du département du Finistère pour le suivi du fonctionnement de la STEP du Vieux Tronc
Délibération 2023-008.pdf
Convention locale Le Drosera à Brennilis pour l’Accueil de Loisirs
Délibération 2023-009.pdf
Convention partenariat Education à l’Environnement – avenant
Délibération 2023-010.pdf
Loyers de l’association CIVAM du Finistère
Délibération 2023-011.pdf
Aide aux acteurs économiques impactés par les incendies de l’été 2022
Délibération 2023-012.pdf
Régie office de tourisme – modification d’un tarif année 2023
Délibération 2023-013.pdf
Avenants aux contrats types de reprises de matériaux recyclés
Délibération 2023-014.pdf
Contrat pour la reprise et le recyclage du standard Flux développement et du modèle tri simplifié plastique
Délibération 2023-015.pdf
Admissions en non valeur – budget déchets ménagers
Délibération 2023-016.pdf
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le poste de responsable du service Eau et Assainissement à Monts d’Arrée Communauté
Délibération 2023-017.pdf
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et au département du Finistère pour la réalisation d’une étude de transfert de compétence Eau et Assainissement à MAC
Délibération 2023-018.pdf