Délibérations du 26 Novembre 2024
Mises en ligne le 14 Décembre 2024
Création de la régie de l’Eau et de l’Assainissement – approbation des statuts
Délibération n°2024-078.pdf
Désignation d’un directeur de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2024-079.pdf
Durées d’amortissement des biens immobilisés – Service Eau et Assainissement
Délibération n°2024-080.pdf
Autorisation signature d’avenants aux contrats en cours relatifs à l’Eau et l’Assainissement
Délibération n°2024-081.pdf
Autorisation signature des conventions relatives aux régies Eau et Assainissement
Délibération n°2024-082.pdf
Intégration des emprunts communaux Budget Eau
Délibération n°2024-083.pdf
Intégration des emprunts communaux Budget Assainissement Collectif
Délibération n°2024-084.pdf
Tarifs redevance et prestations de la régie Eau potable – année 2025
Délibération n°2024-085.pdf
Tarifs redevance et prestations de la régie Assainissement Collectif – année 2025
Délibération n°2024-086.pdf
Tarifs de prestations de la régie Assainissement Non Collectif – année 2025
Délibération n°2024-087.pdf
Règlement de service public d’Eau Potable
Délibération n°2024-088.pdf
Règlement de service public de l’Assainissement Collectif
Délibération n°2024-089.pdf
Règlement de service public de l’Assainissement Non Collectif
Délibération n°2024-090.pdf
Instauration d’un régime indemnitaire des agents sous statut de droit privé de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2024-091.pdf
Régime des astreintes du personnel de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2024-092.pdf
Règlement d’utilisation des véhicules de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2024-093.pdf
Statuts des agents de la régie Eau et Assainissement
Délibération n°2024-094.pdf
Adhésion collective obligatoire aux régimes complémentaire santé et prévoyance pour les agents de droit privé de la Régie Eau et Assainissement – participation employeur
Délibération n°2024-095.pdf
Adhésion au service « suivi social et paie des salariés de droit privé » proposé par le Centre de Gestion du Finistère
Délibération n°2024-096.pdf
Désignation des représentants au syndicat des Eaux de Kerbalaen
Délibération n°2024-097.pdf
Demande de fonds de concours des communes
Délibération n°2024-098.pdf
Pass Commerce et Artisanat – aide à l’entreprise Actuel Coiffure, salon de coiffure à Huelgoat
Délibération n°2024-099.pdf
Extension du bâtiment administratif à Loqueffret – avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre
Délibération n°2024-100.pdf
Extension du bâtiment administratif à Loqueffret – autorisation lancement du marché public des travaux de construction de l’extension du bâtiment administratif à Loqueffret
Délibération n°2024-101.pdf
Extension du bâtiment administratif à Loqueffret – demande de DETR – tranche 2
Délibération n°2024-102.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) -extension du bâtiment administratif à Loqueffret tranche 2
Délibération n°2024-103.pdf
Adhésion au futur syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abbatoir de Quiella au Faou
Délibération n°2024-104.pdf
Attribution de subvention aux associations
Délibération n°2024-105.pdf
Subvention BAFA
Délibération n°2024-106.pdf
Subvention BAFA
Délibération n°2024-107.pdf
Nouvelles modalités subvention BAFA
Délibération n°2024-108.pdf
Chalets à Botmeur – tarifs année 2025
Délibération n°2024-109.pdf
Salle d’accueil touristique à Botmeur – tarifs année 2025
Délibération n°2024-110.pdf
Prestations du point cyber – tarifs année 2025
Délibération n°2024-111.pdf
Prestations de mise à disposition de services – tarifs année 2025
Délibération n°2024-112.pdf
Redevances service déchets ménagers et composteurs – tarifs année 2025
Délibération n°2024-113.pdf
Régie office de tourisme – tarifs année 2025
Délibération n°2024-114.pdf
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service année 2023
Délibération n°2024-115.pdf
Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Menez Are
Délibération n°2024-116.pdf
Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère – acquisition de mobilier pour l’école de sports
Délibération n°2024-117.pdf
Demande de co-financement au pays COB pour les actions de prévention en santé mentale
Délibération n°2024-118.pdf
Convention d’objectifs et de moyens entre Monts d’Arrée Communauté et l’ALECOB 2025-2027
Délibération n°2024-119.pdf
Engagement de principe à conclure un Pacte Territoriale France Rénov’
Délibération n°2024-120.pdf
Octroi d’une aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation d’Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) obligatoire lors du dépôt de dossier ANAH – année 2025
Délibération n°2024-121.pdf
Décisions modificatives – budget principal, déchets ménagers et chalets gîte
Délibération n°2024-122.pdf
Corrections sur exercices antérieurs à la fusion des collectivités en 2017 – rattrapage d’amortissements
Délibération n°2024-123.pdf
Annexes délibération
11.1 – SEA – Règlement astreinte-tampon
12.1 – SEA – Règlement véhicule service
Annexe 2 Statuts plan de financement prévisionnel abattoir tampon
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Convention adhésion PaiePrivée Eau Mont
MAC Convention ALECOB-tampon.pdf
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service
Règlement de service MAC – AEP – 2025-1-
Règlement de service MAC – SPAC – 2025-1
Règlement de service MAC – SPANC – 2025-
SEA – Règlement – Socle commun de règles
Statuts régie eau et assainissement-tampon
Statuts SMO Abattoir définitifs-tampon