Délibérations du 28 mai 2024
Mises en ligne le 3 juin 2024
Etude schéma sécurisation intercommunale de la ressource eau potable – lancement du marché public
Délibération n°2024-034.pdf
Etude schéma sécurisation intercommunale de la ressource eau potable – Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne
Délibération n°2024-035.pdf
Etude schéma sécurisation intercommunale de la ressource eau potable – Demande de subvention Département du Finistère
Délibération n°2024-036.pdf
Programme d’actions du Contrat d’Objectif Territorial (COT) 2023-2026
Délibération n°2024-037.pdf
Pass Commerce et Artisanat -Aide à l’entreprise Sur la Route, Café-librairie à Huelgoat
Délibération n°2024-038.pdf
Protection Sociale Complémentaire
Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère pour engager la dialogue social et lancer la procédure de mise concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Délibération n°2024-039.pdf
Attribution de subvention aux associations
Délibération n°2024-040.pdf
Attribution de subvention pour la formation BAFA
Délibération n°2024-041.pdf
Attribution de subvention pour la formation BAFA
Délibération n°2024-042.pdf
Demande subvention Pacte Finistère 2030, volet 2 -actions schéma accueil en forêt de Huelgoat
Délibération n°2024-043.pdf
Convention de partenariat avec la Région Bretagne, Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025
Délibération n°2024-044.pdf
Convention avec l’ADIE 2024-2026
Délibération n°2024-045.pdf
Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2027 avec l’ALECOB
Délibération n°2024-046.pdf
Durée de remboursement de l’avance de trésorerie du budget principal au budget déchets ménagers
Délibération n°2024-047.pdf
Décision modificative -budget annexe déchets ménagers
Délibération n°2024-048.pdf