Délibérations du 9 Avril 2024
Mises en ligne le 17 Avril 2024
Approbation des comptes de gestion année 2023 – Budget principal et budgets annexes
Délibération n°2024-012.pdf
Approbation des comptes administratifs année 2023 – Budget principal et budgets annexes
Délibération n°2024-013.pdf
Affectation des résultats 2023 – Budget principal et budgets annexes
Délibération n°2024-014.pdf
Vote des taux de fiscalité année 2024
Délibération n°2024-015.pdf
Subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes Tourisme et Voirie année 2024
Délibération n°2024-016.pdf
Subvention activités animation année 2024 – association EPAL
Délibération n°2024-017.pdf
Autorisation de programme et crédits de paiement pour l’extension du bâtiment administratif
Délibération n°2024-018.pdf
Modification du tableau des emplois
Délibération n°2024-019.pdf
Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
Délibération n°2024-020.pdf
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
Délibération n°2024-021.pdf
Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Délibération n°2024-022.pdf
Formation du personnel – modalités pratiques
Délibération n°2024-023.pdf
Convention mise à disposition d’un agent de Poher Communauté – Avenant n°1
Délibération n°2024-024.pdf
Vote du budget primitif annexe Voirie – année 2024
Délibération n°2024-025.pdf
Vote du budget primitif annexe Déchets Ménagers – année 2024
Délibération n°2024-026.pdf
Vote du budget primitif annexe Chalets Gîte – année 2024
Délibération n°2024-027.pdf
Vote du budget primitif annexe Tourisme – année 2024
Délibération n°2024-028.pdf
Vote du budget primitif principal – année 2024
Délibération n°2024-029.pdf
Convention mobilité locale – délégation partielle de mission pour une durée limitée au PETR
Délibération n°2024-030.pdf
Convention de partenariat – association Wimoov
Délibération n°2024-031.pdf
Critères d’attribution de subvention aux associations – modification
Délibération n°2024-032.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – extension bâtiment administratif
Délibération n°2024-033.pdf